Anticiper les risques et protéger mes proches

Tous les placements ne sont pas transmis selon les mêmes règles. La nature des actifs, le titulaire, les bénéficiaires désignés et les caractéristiques des contrats déterminent les modalités de transmission.

Assurance-vie : désignation des bénéficiaires et régime fiscal spécifique applicable, sous certaines conditions, aux capitaux transmis au décès.

Plan d'épargne retraite (PER) : modalités de transmission qui varient notamment selon la forme du plan, les conditions du contrat et le moment du décès.

Comptes-titres, liquidités et autres actifs financiers : traitement dans la succession et conséquences patrimoniales et fiscales à examiner.

Patrimoine immobilier : règles de détention et de transmission à étudier avec votre notaire.

Autres contrats et actifs : vérification des dispositions contractuelles et des règles particulières qui leur sont applicables.

L'enjeu est de comprendre comment chaque actif sera transmis, quelles contraintes peuvent s'appliquer et comment organiser l'ensemble de manière cohérente.

L'assurance-vie peut constituer un outil pertinent pour organiser la transmission d'un capital à des bénéficiaires désignés. Elle dispose d'un régime fiscal spécifique qui peut, sous certaines conditions, permettre une transmission dans un cadre favorable.

Pour les primes relevant de l'article 990 I du Code général des impôts, un abattement de 152 500 € par bénéficiaire peut notamment s'appliquer, selon les conditions légales. Pour les primes versées après les 70 ans de l'assuré, le régime prévu à l'article 757 B est différent : un abattement global de 30 500 € s'applique aux primes concernées, tous bénéficiaires et contrats confondus, tandis que les produits sont traités distinctement. Des situations particulières et d'autres règles peuvent modifier l'analyse.

Ces montants ne constituent donc pas une exonération automatique de tous les capitaux transmis. L'application du régime dépend notamment de la date des versements, de l'âge de l'assuré, du contrat et de la situation des bénéficiaires.

L'intérêt de l'assurance-vie doit ainsi être évalué au regard de vos objectifs de protection, de la composition de votre patrimoine et des autres solutions disponibles.

Nous analysons les contrats que vous détenez déjà, les clauses bénéficiaires, les frais, les caractéristiques des enveloppes et leur place dans votre stratégie de transmission.

Nous pouvons ensuite comparer les options envisageables : conserver un contrat, étudier une modification de clause, examiner une autre organisation ou considérer une nouvelle solution lorsque cela se justifie.

L'objectif est de choisir une stratégie adaptée à votre situation, et non de souscrire un contrat supplémentaire par principe.

Vous avez souscrit une assurance-vie il y a plusieurs années, ouvert un PER ou constitué un patrimoine financier sans réexaminer depuis les modalités de transmission ?

Egeria peut réaliser un bilan de votre organisation existante pour identifier les points à vérifier et les améliorations éventuelles. Nous examinons ce qui peut être conservé, ce qui mérite d'être ajusté et les conséquences des différentes options.

Si vous souhaitez également bénéficier d'un accompagnement patrimonial plus structuré, nous pouvons étudier les modalités d'une mission de conseil et de suivi adaptée à vos besoins.

Une analyse patrimoniale globale : comprendre la structure de votre patrimoine et les objectifs de protection de vos proches.

Un examen de vos contrats existants : identifier les caractéristiques et les clauses qui méritent une attention particulière.

Une comparaison des solutions : étudier les enveloppes et dispositifs pertinents selon votre situation.

Une analyse des conséquences fiscales : identifier les règles et les abattements susceptibles de s'appliquer.

Une feuille de route personnalisée : hiérarchiser les décisions et coordonner les prochaines étapes avec les professionnels compétents.